MENTIONS LEGALES
Propriétés du site
Le présent site est la propriété de D-Stocks Golf, dont le siège est situé 4 avenue de Vichy, 03700 Bellerive sur Allier. Le site est hébergé par l'OVH sur ses matériels.
Droits et devoirs de l'utilisateur
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré une autorisation sous le numéro xxxxx (demande en cours)
Les informations communiquées par l’utilisateur par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et à son traitement.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant indiquant clairement sa demande ainsi que ses coordonnées complètes soit par courrier postal à l’adresse du siège de D-Stocks Golf soir par email à info@d-stocksgolf.com.
Utilisation des données du site
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans autorisation est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Autres mentions
Les images, prix, photos et descriptions présentes sur le site sont non contractuelles.
Les prix annoncés sur le site peuvent à tout moment être modifiés par D-Stock Golf et ce sans aucun préavis.
Dans le cas d’achats simultanés : si plusieurs utilisateurs passent une même commande en même temps, D-Stock Golf ne pourrait être tenu pour responsable de la non disponibilité du matériel choisi par l’un ou l’autre des utilisateurs au moment de la validation de l’achat.